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1D/5 - Dossiers de délibérations (1968-1969)

Déplier tous les niveaux

Date

1968-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Date

1968-1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat d'Augustin Laurent (1965-1971)

Date

1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°69/4048 - Lycée Technique Valentine Labbé. Sommes encaissées par l'établissement au titre des subventions donnant lieu à l'exonération de la taxe d'apprentissage. Répartition entre la Communauté Urbaine et la Ville. Convention.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/33709 (Cote)

Date

1969-1969

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, bordereau de transmission, correspondance, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable