Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiche de renseignements biographiques, procès-verbal des opérations de la commission municipale, extrait d'acte de naissance, faire-part de décès, coupure de presse, tableau d'ordre, liste des fonctions, correspondance, délibération pour prononcer un hommage public, facture des pompes-funèbres.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1971
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1971
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