5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5G (Cote)

Date

1872-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

18 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2024

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5G/1-5G/18 (Cote)

Date

1872-1957

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957

Cote/Cotes extrêmes

5G/6-5G/18 (Cote)

Date

1872-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957

Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage. - Suivi documentaire.

Cote/Cotes extrêmes

5G/13 (Cote)

Date

1873-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Ouvrage "Les magasins généraux agréés et le warrantage (statut juridique et fonctionnement, 1945)", règlement d'exploitation des magasins généraux (1945), règlement de la société anonyme des docks entrepôts et magasins généraux de Lille (s.d.), règlement et tarifs de l'entrepôt de douanes (1873).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1945

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1945