5N - Cimetières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5N (Cote)

Date

1806-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

85 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Vie citoyenne et Animation de proximité / Etat-civil et cimetières

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2024

Cote/Cotes extrêmes

5N/1-5N/85 (Cote)

Date

1806-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

Date

1934-1985

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1985

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

5N/6/1 (Cote)

Date

1934-1965

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération municipale, rapport à l'administration municipale, historique, cahier des charges type, convention, décret, correspondance, avenant, plan, rapport de l'ingénieur, note, tableau tarifaire, tableau de comparaison des recettes, coupure de presse, cahier de prescription spéciale, affiche, compte rendu de la commission du contentieux, questionnaire, copie d'ordonnance du roi, état des transport.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1965

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1965