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1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1879-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

836 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302-1D/5/4276 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Charles Delesalle (1912-1919)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2258 - Compagnies du gaz. Convention provisoire.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/4053 (Cote)

Date

1907-1925

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, cahier des charges, arrêté municipal, note, facture, projet de convention, tableau de prix de vente, lettre, mandat de paiement, tableau de redevance, rapport du maire de la séance du Conseil municipal du 13/08/1920, arrêté préfectoral, convention, rapport.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable