1D/5 - Dossiers de délibérations (1950-1951)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1945-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1950

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1605 - Impression de documents administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/2752 (Cote)

Date

1950-1950

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération (7 exemplaires), procès verbal d'adjudication, cahier des charges, cahier des clauses et conditions particulières, journal, affiche, lettres, bordereau d'envoi, factures, accusé de réception lettres.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable