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1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

680 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3973 - Compagnie continentale du gaz. Avenant aux conventions de 1886.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/6591 (Cote)

Date

1920-1924

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, avenant aux conventions de 1886, lettre, rapport du maire, délibération n°563 du 13/08/1920.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable