25 bd JB Lebas, 2 et 4 rue de Maubeuge.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1T - Permis de construire 1981-1983 et autres autorisations d'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés entre 1981 et 1983, n° 81G0826 à 83G0038.

Cote/Cotes extrêmes

1T/24001-1T/25000 (Cote)

Date

1971-2016

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

25 bd JB Lebas, 2 et 4 rue de Maubeuge.

Cote/Cotes extrêmes

1T/24934 (Cote)

Autres Cotes

CU82G0822 (Numéro métier)

Date

1982-1983

Présentation du contenu

Annulation de Cession de terrain issu de propriété bâties.

Mots clés typologiques

certificat d'urbanisme

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.