Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1888-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

635 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Premier mandat de Roger Salengro (1925-1929)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°421 - Achat dommages de guerre. Ennetières-en-Weppes.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/8302 (Cote)

Date

1925-1926

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note, lettre, expédition de cession, certificat de créance, délibération, arrêté préfectoral, promesse de cession, signification de cession, certificat du conservateur des hypothèques, notice, procès-verbal de conciliation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable