Délibération n°7042 - Marchés des groupes scolaires en commandes groupées. Programmes 1955 et 1956. Remplacement de la retenue de garantie par l'engagement d'une caution personnelle et solidaire.

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1D/5 - Dossiers de délibérations (1957-1958)

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Dossiers de délibérations (1957-1958)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Premier mandat d'Augustin Laurent (1955-1959)

Mots clés typologiques

Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1957-1958)

Date

1946-1959

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 4 novembre 1957

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°7042 - Marchés des groupes scolaires en commandes groupées. Programmes 1955 et 1956. Remplacement de la retenue de garantie par l'engagement d'une caution personnelle et solidaire.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/25547 (Cote)

Date

1957-1957

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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