2K/7 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1962
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1962
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1959
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1959
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal des opérations électorales, affiche de convocation des électeurs, circulaire, bulletin de vote, carte d'électeur vierge, coupure de presse, tableau des résultats, liste des électeurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1949
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1949
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