2D/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1964
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1964
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1964
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1964
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1954
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1954
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Exemplaire broché des modifications au Code.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1949
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1949
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