1K/7 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1935
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1935
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1932
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1932
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordre du jour du conseil municipal de désignation des délégués, arrêté préfectoral d'invitation à désignation par le conseil municipal, liste des délégués, lettre d'excuse, recueil des actes de la préfecture, décret, circulaire, liste des candidats, procès-verbal.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1932
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1932
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