1D/5 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, arrêté préfectoral, lettre, feuille de calculs, arrêté municipal, note, rapport du directeur, bordereau de pièces, épreuves subies et renseignements fournis par le candidat, formulaire de renseignements, formulaire de relevé des bulletins individuels de condamnations, formulaire de commission d'employé d'octroi, bulletin de conduite, formulaire de notes confidentielles, feuille de signalement, formulaire d'observations, lettre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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