1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1917-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

705 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 14 septembre 1923. Délibération n°4028 bis - École pratique d'industrie César Baggio. Fourniture d'articles d'imprimerie. Marché.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/6680 (Cote)

Date

1923-1923

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Marché de régularisation, délibération, lettre, bordereau d'envoi, rapport du maire, note, note manuscrite.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable