3L - Dons et legs.

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Cote/Cotes extrêmes

3L (Cote)

Date

1861-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

8 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/05/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3L/1-3L/8 (Cote)

Date

1861-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986

Date

1942-1975

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1975

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975

Vannobel, 1942.

Cote/Cotes extrêmes

3L/3/3 (Cote)

Date

1942-1943

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Acte notarié, correspondance, délibération, arrêté préfectoral.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1943

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1943