3L (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1986
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Acte notarié, correspondance, délibération, arrêté préfectoral.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1943
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1943
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