5D (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/03/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Mémoire, note, règlement de l'abattoir, arrêté de la Cour de cassation, note, rapport au maire, jugement, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1923
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1923
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