1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1897-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

835 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1964 - Théâtres municipaux. Exploitation des vestiaires et water-closets et vente de bonbons. Prorogation de la convention.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/14707 (Cote)

Date

1937-1938

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, convention, note manuscrite, feuille de calculs, rapport du maire, lettre, délibération n°1575 du 22/10/1937.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable