PAT - Pièces aux titres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/190-PAT/203 (Cote)

Date

1238-1654

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/193/3914-PAT/193/3948 (Cote)

Date

1277-1654

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Procès-verbal de la réparation judiciaire faite par le lieutenant du bailli de Lille, à l'occasion d'un exploit illégalement fait par lui sur une maison appartenant à l'Hôpital Comtesse, habitée par Michel Frumault, relevant de la pairie du comte de Saint-Pol, située près de la rue conduisant du pont du château à l'église Saint-Pierre, près de la grande porte de l'hôtel de la Motte du Châtelain et des prisons du Bailliage appelées « Prisons Pighon » (26 novembre 1421).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/193/3918 (Cote)

Date

1421

Particularité physique

parchemin

Présentation du contenu

Original seing de Pierre Roussel, prêtre et notaire apostolique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement