1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1055 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1257/1 - Programme des Grands Travaux. Construction d'une cité hospitalière. Emprunt de 20 millions à contracter à la Caisse de crédit aux départements et aux communes. Réalisation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/15115 (Cote)

Date

1937-1937

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport du maire, délibération.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable