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2D/9 - Registres des ordonnances et arrêtés du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

2D/9 (Cote)

Date

1790-1842

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

4 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/03/2026

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

commune

Mots clés typologiques

arrêté du maire

Cote/Cotes extrêmes

2D/9/1-2D/9/4 (Cote)

Date

1790-1842

Origine

Les registres aux ordonnances et arrêtés du Maire sont une collection manuscrite des actes adminisitratifs prises par le Maire de 1790 à 1842. Cette collection a dû être mise à l'abri avec les archives anciennes et a été de fait numérotée par Emile Desplanque dans son récolement. Les 4 registres portaient les numéros 15413 à 15416. Reclassés en une nouvelle sous-série moderne en 2026, les registres ont été numérisés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1842

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1842

1790-1804

Cote/Cotes extrêmes

2D/9/1 (Cote)

Autres Cotes

15413 (Numéro métier)

Date

1790-1804

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1804

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1804