1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, note, lettre, note manuscrite, récépissé, avis de réception, décompte des intérêts judiciaires, rapport, état des frais, arrêté du conseil préfectoral, titre exécutoire, rapport du maire, procès-verbal, avis, article de journal, décret, délibération n°79 du 09/02/1920, 570 du 13/08/1920, mémoire, plan, délibération n°1942 du 30/12/1931.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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