372W - Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

372W (Cote)

Date

1983-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

80 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2012

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

Registres de délibérations :

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

 

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

 

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

1991-2007 : versement 388W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/80 (Cote)

Date

1983-2001

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1995-2001

Séance du 10 mai 1999, délibérations n° 99/225 à 99/397.

Cote/Cotes extrêmes

372W/67 (Cote)

Date

10/05/1999-10/05/1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable