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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1971
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1971
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Profession de foi, bulletin de vote, procès-verbal d'assemblée générale des candidats, programme politique, circulaire, tableau d'ordre du conseil municipal, coupure de presse, tableau des résultats, état des sommes à payer aux personnels, instruction aux bureaux de vote, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, affiche de convocation des électeurs, procès-verbal des opérations de vote, liste des présidents de bureaux de vote, formulaire de nomination des délégués et assesseurs, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1971
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1971
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