1D/5 - Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1952-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1952-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1954-1955

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n° 912/3 - Emprunt de 40 500 000 de francs à la "Séquanaise capitalisation". Réalisation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/23371 (Cote)

Date

1954-1954

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, arrêté préfectoral.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable