2F/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2000
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapport sur le problème des localisations, compte rendu de réunion du délégué général au développement, demande de location, plan, acte notarié de valeur vénale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1980
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1980
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