1D/5 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, état des sommes, note manuscrite, mémoire des travaux exécutés, métré des travaux, formulaire de demande d'admission, certificat de paiement, lettre, marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, plan, schéma.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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