5N (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Coupure de presse, bulletin de concession échue, correspondance, note, procès-verbal de concession, courrier réservé, extrait du code des arrêtés municipaux cimetière, avis, rapport, extrait du journal officiel, extrait verbal de visite, extrait de revue, rapport au secrétariat général, affaire MONSARRAT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2003
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2003
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