531W - Registres des arrêtés (2013) et comptes rendus des commissions (2008-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

531W (Cote)

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

19 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Documents en relation

Les arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.

Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

531W/1-531W/19 (Cote)

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Cote/Cotes extrêmes

531W/13-531W/19 (Cote)

Date

Entre janvier 2008 et mars 2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Commission Citoyenneté.

Cote/Cotes extrêmes

531W/17 (Cote)

Date

Entre mars 2008 et mars 2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Conditions d'accès

NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité