531W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/02/2019
Documents en relation
Les arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.
Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 0 ans après 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 0 ans après 2014
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 0 ans après 2014
Conditions d'accès
NC Communicable sous réserve des délais de communicabilité
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