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1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)

Déplier tous les niveaux

Date

1980-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Date

1979-1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983)

Date

1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°82/6046 - Terrain et immeubles communaux sis à Lille, rue Alphonse Colas et 1, 7 et 9 rue du Palais de Justice. Annulation de la vente à la Sergic. Vente à la société Lloyd Continental.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/41589 (Cote)

Date

1982

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, rapport, parcellaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable