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1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1909-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

690 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3189-1D/5/5903 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°849 - Dommages de guerre. Établissement des dossiers. Règlement d'honoraires.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/4540 (Cote)

Date

1921-1921

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, rapport, lettre, tableau récapitulatif de l'État des honoraires dus par la ville de Lille, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable