1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1905-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

616 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°411 - Construction d'un égout rue Saint Génois entre le canal du Becquerel et le collecteur de la rue du Molinel. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9736 (Cote)

Date

1929-1930

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal de réception provisoire, décompte général et définitif, certificat de paiement, délibération n°123 du 28/09/1929, lettre de soumission, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable