1K/6 - Référendum. Organisation et suivi des résultats

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1K/6 (Cote)

Date

1945-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

4 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1K/6/1-1K/6/4 (Cote)

Date

1945-1972

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1972

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1972

Consultation sur l'élargissement du Marché commun du 23 avril 1972.

Cote/Cotes extrêmes

1K/6/4 (Cote)

Date

1972-1972

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Tableau des résultats, circulaire, procès-verbal des opérations de référendum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1972

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1972