9bis à 9ter rue St Bernard.

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1T - Permis de construire 1984 et autres autorisations d'urbanisme

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Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme demandés en 1984, n° 84G0175 à 84G0234, n° 84050001 à 84050340.

Cote/Cotes extrêmes

1T/26001-1T/26447 (Cote)

Date

1919-2009

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

9bis à 9ter rue St Bernard.

Cote/Cotes extrêmes

1T/26030 (Cote)

Autres Cotes

CU84G0204 (Numéro métier)

Date

1984

Présentation du contenu

Division vente en l'état.

Mots clés typologiques

certificat d'urbanisme

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