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1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1870-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

696 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1864 - Programme des Grands Travaux. Création d'un jardin public entre le groupe scolaire Léon Trulin-Albert Samain et le chemin du Bazinghen.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11542 (Cote)

Date

1931-1935

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, certificat de paiement, note manuscrite, situation, décompte général et définitif, arrêté préfectoral, notice explicative, cahier des charges, modèle de soumission, mémoire des travaux exécutés, affiche, procès-verbal d'adjudication, plan, lettre, bon de dommage, journal, affiche, état nominatif des soumissionnaires, bordereau d'envoi, note manuscrite.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable