4D/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1997
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1997
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, règlement, coupure de presse, rapport, note de service, ordre du jour et compte rendu des réunions de concertation avec les services de police.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1981
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981
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