4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Date

1909-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1997

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1997

Police municipale. - Organisation des services de police.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/101 (Cote)

Date

1980-1981

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, règlement, coupure de presse, rapport, note de service, ordre du jour et compte rendu des réunions de concertation avec les services de police.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1981

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1981