1E - Etat-civil, instructions générales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1E (Cote)

Date

1854-1894

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

14 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1E/1-1E/14 (Cote)

Date

1854-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994

Règlementation de l'état civil extraite du "Guide de la généalogie" de Henry Gille.

Cote/Cotes extrêmes

1E/1 (Cote)

Date

1990-1990

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Article de loi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1990

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990