PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/27-PAT/73 (Cote)

Date

1231-1772

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/54/1088-PAT/54/1109 (Cote)

Date

1335-1614

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Réparation judiciaire de l'exploit fait par Georges Mortrael, sergent du Bailli de Lille, au préjudice de la juridiction échevinale, sur la personne de Jean Tangret, hôte et fermier d'une maison appartenant aux hoirs d'Henri d'Antoing, chevalier, sur la paroisse de Wazemmes, hors de la porte du moulin de la ville, près des fortifications et près de la maison des hoirs de Beaufremes et d'Henri de « Vacaria » (4 janvier 1403).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/54/1091 (Cote)

Date

1403

Particularité physique

parchemin

Présentation du contenu

Original seing du notaire Jean Bosquillon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement