Séance du 21 mai 2012, délibérations n° 12/271 à 12/374.

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794W - Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018).

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Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018).

Cote/Cotes extrêmes

794W (Cote)

Date

2012-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/10/2020

Présentation du contenu

Les registres de délibérations comprennent tous les originaux des délibérations du conseil municipal. En revanche, toutes les annexes n'y sont pas enregistrées.

Documents en relation

Registres de délibérations

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2008-2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W

Procès-verbaux des conseils municipaux

1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
1991-2007 : versement 388W

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés producteurs

Mairie de Lille / Instances

Mots clés typologiques

délibération, registre

Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)

Cote/Cotes extrêmes

794W/1-794W/111 (Cote)

Date

06/02/2012-06/04/2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Deuxième mandat de Martine Aubry.

Cote/Cotes extrêmes

794W/1-794W/25 (Cote)

Date

06/02/2012-10/02/2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Deuxième mandat de Martine Aubry (2008-2014)