Cote/Cotes extrêmes
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Carton 401 dossier 16
Cote/Cotes extrêmes
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Inventaire des meubles et effets appartenant à l'hôpital Saint-Joseph et de ceux délaissés par le Sieur Lefebure, vivant économe et directeur du temporel du dit hôpital. Testament de Pierre Dubar, prêtre habitué de la paroisse Saint-Sauveur. Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne au procureur général du Parlement de Flandre, d'envoyer au greffe du Conseil les motifs des arrêts des 20 mars et 9 octobre 1715 qui attribuent au Magistrat la connaissance des testaments des ecclésiastiques et des dots ou dommages et intérêts pour cause de promesse de mariage.
Conditions d'accès
Communicable
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carton 767 dossier 2 et 3
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