813W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2019
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Guide de procédure, guide pratique, correspondance, note, notes manuscrites, arrêté préfectoral, certificat d'affichage, délibération, affiche, registre d'enquête, notice explicative.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
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