Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1879-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

836 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302-1D/5/4276 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°6 - Autorisation d'ester contre Devillers. Direction des Théâtres.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/4229 (Cote)

Date

1919-1930

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, note, rapport de la cour de cassation, article, mémoire ampliatif, délibération, expédition de jugement de la commission Arbitrale, assignation à comparaître, arrêt de la commission de cassation, notification de décision contradictoire, conclusions, état des travaux, plaidoirie, état des dommages, rapport du maire. Cahier des charges.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable