2D/6 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1958
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1958
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Répertoire des actes administratifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1958
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1958
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1927
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1927
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