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1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1875-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1051 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°935 - Preventorium et colonie scolaire de Wormhoudt. Établissement de projet. Règlement d'honoraires.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17681 (Cote)

Date

1930-1943

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note manuscrite, lettre, rapport du maire, rapport complémentaire, titre exécutoire, cahier des charge, mémoire en réponse, formulaire de lettre de rappel, formulaire, état justificatif, arrêté municipal, décret.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable