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1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

679 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1865 - Canaux de la Basse Deûle. Dragage entre le marché du Château et les fortifications. Fixation définitive des dépenses.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/5989 (Cote)

Date

1922-1922

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, délibération, note, rapport, détail estimatif, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable