1D/6 - Commissions municipales

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1D/6 (Cote)

Date

1919-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

639 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2013

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/1-1D/6/639 (Cote)

Date

1917-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Date

1944-1948

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de

Commission administrative des hospices.

Cote/Cotes extrêmes

1D/6/13 (Cote)

Date

1944-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport sur les dispositions générales, rapport sur la composition, arrêté préfectoral, extrait de délibération, texte réglementaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1945

Mots clés matières