Archives municipales de Lille
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération (6 exemplaires), marché de gré à gré, rapport du maire, dossier des fournitures de pain-patisserie, soumission, lettres, rapport de l'agent spécial, bordereau d'envoi, marché.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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