4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Date

1884-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976

L'autonomie communale en France et à l'étranger par Guy Derache, diplômé d'études supérieures de droit public et de droit privé.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/34 (Cote)

Date

s.d.-s.d.

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après s.d.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de s.d.