1K/6 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1972
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1972
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Affiche de convocation des électeurs, projet de Constitution, circulaire, extrait du Journal officiel, arrêté préfectoral désignant les bureaux de vote, arrêté municipal désignant les bureaux de vote, note de réflexion sur les institutions, tableau rectificatif de la liste électorale, tableau des résultats, lettre type du vote par correspondance, correspondance, liste des emplacements d'affichage, coupure de presse, procès-verbal des opérations de référendum.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1958
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1958
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.