1K/7 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Circulaire, affiche de convocation du collège électoral, convocation au conseil municipal, affiche de convocation au conseil municipal, correspondance, plan du conseil municipal, note, ordre du jour, procuration, liste des présents, liste des délégués et suppléants, note de calcul des sièges par liste, coupure de presse, procès-verbal des opérations électorales, liste des candidatures.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
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